BY THE SEA
Présentation de la marque BY THE SEA
Déposée le 17 avril 1985 par la société VENTURA COUNTY LEMON COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BY THE SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BY THE SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BY THE SEA arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.
VENTURA COUNTY LEMON COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2005 n°2284482 - Publication au BOPI 2005-03-18
Renouvellement sans limitation n°2046036 - Publication au BOPI 1995-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2015 n°2581811 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-19